La contribution sur les portes et fenêtres : un impôt sur l’air et la lumière - Archive ouverte HAL Access content directly
Journal Articles Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP Year : 2017

La contribution sur les portes et fenêtres : un impôt sur l’air et la lumière

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Abstract

Dernière des « quatre vieilles » contributions instaurées par la Révolution Française, la contribution sur les portes et fenêtre va perdurer jusqu’en 1926 remplacée par l’impôt sur le revenu et les taxes locales introduites par la loi Niveaux. Cet impôt qui restera un prélèvement faible sur les ressources des ménages aura néanmoins des conséquences importantes sur la santé en particulier des plus pauvres et l’architecture, principalement urbaine. Il est un des exemples de l’impact que la fiscalité peut avoir sur l’appréhension de l’impôt par les citoyens et de ses effets directs, la diminution du nombre d’ouvertures ou indirects, l’augmentation du nombre de cas de tuberculose, dans ce cas particulier. L’article présente le contenu de cet impôt, son origine et ses diverses conséquences sur la société pendant les 128 années de son existence. Victor Hugo dans "Les Misérables" conclut la tirade de l'Evêque Myriel qui s'insurge contre cette contribution, par cette phrase : "Hélas ! Dieu donne l’air aux hommes, la loi le leur vend."
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Dates and versions

hal-01619162 , version 1 (19-10-2017)

Identifiers

Cite

Jean Christophe Savineau. La contribution sur les portes et fenêtres : un impôt sur l’air et la lumière. Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, 2017, 5, pp.113-116. ⟨10.3166/gfp.2017.00108⟩. ⟨hal-01619162⟩
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