. Civ, Gaz. Pal. 1985. 1. Pan. 113, obs. S. Guinchard. ? Civ. 2 e , 11 sept, p.326, 1985.

V. De, . Nervo, . Le-plaideur-obsessionnel, and . Gaz, 141, note Chartier. ? Civ. 2 e , 22 avr JCP 1977. II. 18738, note Gerbay 19 Civ. 3 e , 12 févr s. ? LEMAIRE, Les requérants d'habitude, RFDA 2004. 554. ? CASSIA, Entre droit et psychiatrie : la quérulence processuelle, 18 Com. 12 janv, p.681, 1976.

. Lemouland, . Noguéro, and . Plazy, Panor. 1167, obs. Leborgne. ? Civ. 1 re , 7 nov053, Bull. civ. I, n o 388 ; Justices, n o 3, janv.-juin 1996. 363, note Héron. ? Civ. 1 re , 10 mars 1998, n o 95-21.817, Bull. civ. I, n o 100 ; D. 1998. IR 91 ; RTD civ. 1999. 199, obs. Perrot. ? Civ. 1 re , 9 oct991, Bull. civ. I, n o 244. ? V. cep, n o 915 : « L'action en justice ne peut constituer un abus de droit dès que sa légitimité a été reconnue par la juridiction du premier degré » distinguer, les sanctions se cumulent, JCP 1992. II. 21817, note Perdriau. ? Civ. 2 e , 13 mars 2003, n o 01-17.418, BICC 15 juill Il convient donc de distinguer, suivant l'enseignement de M. HAURIOU, les règles des standards et des directives. Cela dit, le texte cité de M. HAURIOU comporte une équivoque qu'il importe de lever. Lorsqu'il est écrit que le juge dispose d'un certain « pouvoir discrétionnaire » dans l'application qu'il fait des standards, pp.5-13, 1926.

T. Le, Droit de la responsabilité et des contrats, Dalloz Action, p.6959, 2010.

. Civ, 216. ? Civ. 2 e , 1 er juill. 2010, n o 09-66.404) Il est certes arrivé que la Cour de cassation elle-même condamne un plaideur pour pourvoi abusif sans aucune motivation, mais c'était par erreur (V. ATIAS, L'abandon d'un principe fondamental, pp.9-65, 2010.